Publications du Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale

Vous trouverez ci-dessous un relevé des publications, classées par Administration :

• Publications du Secrétariat Général : présentation de la Région, statistiques, archives et relations extérieures
• Publications de l'Institut Bruxellois de Statistique et d'Analyse (IBSA) : L'Institut Bruxellois de Statistique et d'Analyse (IBSA) centralise et diffuse des statistiques portant sur la Région de Bruxelles-Capitale.
• Publications de l'Administration de l’Aménagement du Territoire et du Logement : logement, rénovation urbaine, urbanisme, planification, monuments & sites
• Publications de Bruxelles Mobilité : politique des déplacements, taxis, voiries, régie foncière
• Publications de l'Administration de l’Economie et de l’Emploi : investissements étrangers, aides financières aux entreprises, commerce extérieur, permis de travail
• Publications de l'Administration des Finances et du Budget taxe et gestion de la dette

Vous pouvez commander ces publications en remplissant un formulaire de demande ci-après.
Formulaire de commande d'une publication (.pdf) (76K)

La plupart des publications sont gratuites et vous seront envoyées par poste endéans les deux semaines.

Vous pouvez nous envoyer ce formulaire par poste ou par fax :
Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale
Direction de la Communication externe, Cellule Information
Boulevard du Jardin Botanique, 20 à 1035 Bruxelles
Fax : +32 (0)2 800 38 18

Pour des quantités supérieures à 10 exemplaires, nous vous demandons de bien vouloir prendre contact avec la Cellule Information de la Direction de la Communication externe par e-mail (info@mrbc.irisnet.be) ou par téléphone au numéro
+32 (0)2 204 21 11.

Un nombre de publications restreint est payant. Vous en trouverez le prix dans la liste des publications, à côté du nom de la publication.

Il s’agit de :

• Publications concernant le Plan Régional d’Affectation du Sol :
  • Prescriptions littérales : texte réglementaire intégral composé des prescriptions générales et particulières, et glossaire, € 2,50
  • Plans parus au Moniteur Belge du 14 juin 2001, accompagnés de ses prescriptions littérales, € 4,20
  • Plans et Moniteur belge du 14 juin 2001 : texte complet du Moniteur Belge comprenant l’Arrêté du Gouvernement, les prescriptions littérales, l’avis de la Commission Régionale de Développement, € 4,20
• Publications concernant le Plan régional de Développement :
  • Plans et Moniteur Belge du 15 octobre 2002. Texte complet du Moniteur comprenant l’Arrêté du Gouvernement, les prescriptions littérales, l’avis de la Commission Régionale de Développement + 6 cartes : € 4,20
  • Classeur P.R.D. : € 25,00

Ces publications seront livrées après paiement. Si vous désirez commander une de ces publications, nous vous invitons à l’indiquer sur le formulaire de commande. Nous prendrons alors contact avec vous concernant les modalités de paiement et de livraison.